Déposée le 19 mars 1999 par MEDINA GABRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ALLIA-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est MEDINA GABRIEL, domicilié(e) 2 ALLEE DE LA PEPINIERE, 94370 SUCY-EN-BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDINA GABRIEL - France.
La marque ALLIA-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIA-SOL est expirée depuis le 19 mars 2009.
MEDINA GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIA-TECH , JARDISOL
MEDINA GABRIEL - 2 ALLEE DE LA PEPINIERE, 94370 SUCY-EN-BRIE - France
MEDINA GABRIEL - France
Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347381 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, de secours. Appareils de traitements de l'information, ordinateurs. Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires. Appareils pour l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, programme d'ordinateurs. Instruments et appareils de signalisation, logiciels périphériques d'ordinateurs. Appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils électriques, à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Bouilloires électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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